Conditions d’utilisation

Dateeffet 1 Juillet, 2016

Date de dernière mise à jour: 4 août 2018

 

 

S’IL VOUS PLAÃŽT LIRE CE CONDITIONS D’UTILISATION CONTRAT DE (LES « CONDITIONS D’UTILISATION»)ATTENTIVEMENT. CE SITE WEB ET TOUT AUTRE SITES INTERNET SIX SECONDS ( «SIX SECONDS»), SES AGENTS OU FILIALES (COLLECTIVEMENT, LE « SITE»)ET LES INFORMATIONS SUR C’sont Contrôlé par Six Seconds. CES CONDITIONS D’UTILISATION RÉGISSENT L’UTILISATION DU SITE WEB ET APPLIQUENT A TOUSINTERNAUTES INVITÉS LE SITE WEB DEACCÈS OUUTILISER LE SITE WEB DE TOUTE FAÇON, Y COMPRISUTILISATION DES SERVICES ETRESSOURCES DISPONIBLES OU ACTIVES VIA LE SITE (un « service » et COLLECTIVEMENT, LES « SERVICES»),MARQUAGE «J’ACCEPTE CONDITIONS d’UTILISATION » OPTION, REMPLIR LE PROCESSUS d’ENREGISTREMENT, ET / OU LE SITE OU NAVIGATIONTÉLÉCHARGEMENT APPLICATION MOBILE Six Seconds (LE « APPLICATION»).Vous déclarez que (1) AVOIR LU, COMPRENDRE ET ACCEPTER LES CONDITIONS D’UTILISATION, (2) VOUS ÊTES MAJEUR DE CONCLURE UN CONTRATLIAISON AVEC Six Seconds ET (3) VOUS AVEZ LE POUVOIR DE ENTRER DANS LES CONDITIONS D’UTILISATION PERSONNELLEMENT OU AU NOM DE L’ENTITÉVOUS AVEZ NOMMÉ L’UTILISATEUR ET DE LIER QUE LES ENTITÉ CONDITIONS D’UTILISATION. LE TERME « VOUS » VISE LE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE, SELONCAS, IDENTIFIÉ COMME L’UTILISATEUR QUAND VOUS INSCRIT SUR LE SITE WEB. SI VOUS N’ÊTES PASACCORD D’ETRE LIE PAR LES CONDITIONS D’UTILISATION, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE ACCÈS OU SITE OU LESSERVICES.

 

S’IL VOUS PLAÃŽT SAVOIR QUEARTICLE 17 DE CET ACCORD, CIDESSOUS, CONTIENTDISPOSITIONS QUEREVENDICATIONS COMMENT RÉGISSANT VOUS ET NOUS AVONS uns contre les autres sont résolus, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE DEMANDE QUE survenus ou REVENDIQUÉE AVANT LA DATEVIGUEUR DU PRÉSENT CONTRAT. EN PARTICULIER, IL CONTIENT UN ACCORD D’ARBITRAGE QUI, AVEC EXCEPTIONS LIMITED, EXIGERDIFFÉRENDS À SOUMETTRE ÀET ARBITRAGE. SAUF SI VOUS DE Opt L’ACCORD DEARBITRAGE: (1) Vous n’AUTORISÉ AUX RECLAMATIONS ET POURSUITE CONTRE NOUS RELIEF SEEK SUR UNE BASE INDIVIDUELLE, PAS COMME MEMBRE DEMANDEUR OU CLASSE EN CLASSE OU TOUTE ACTION REPRÉSENTANT OUPROCEDER; ET (2) vous renoncez VOTRE DROIT DE RÉCLAMERSECOURS JUSTICE ET AVOIR UN PROCÈS DEVANT JURY SUR VOTRE DEMANDE.

 

Toute contestation ou réclamation TOUTE FACON DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB SERONT SOUMISES ET INTERPRETER PAR ETVERTU DES LOIS DE L’ÉTAT DE CALIFORNIE, COMPATIBLE AVEC LA LOI SUR L’ARBITRAGE FÉDÉRAL, SANS RENONCER EFFET DES PRINCIPES QUI OFFRENT POUR L’APPLICATION DE LADROIT DE TOUTE AUTRE JURIDICTION. LA CONVENTIONNATIONS UNIES SURCONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES EST EXPRESSEMENT EXCLUES DE CET ACCORD.

 

Votre utilisation etparticipation à certains services peuvent être soumis àconditions supplémentaires (« Conditions supplémentaires»)et les Conditions supplémentaires seront soit indiqué dans les conditions d’utilisation ou vous sera présenté pour votre acceptation lorsque vous vous abonnez à utiliser le service supplémentaire. Si les conditions d’utilisation sont incompatibles avec les Conditions supplémentaires, les conditions supplémentaires PRÉVAUDRONT par rapport à ce service. Les conditions d’utilisation et les conditions applicables supplémentaires sont appelés ici les « Conditions

 

services les composent de cesuit, sans s’y limiter».:Coursligne etoutils.

 

S’IL VOUS PLAÃŽT NOTE que les termes sont sujets à changement par Six Seconds à sa seule discrétionà tout moment. Lorsquemodifications sont apportées, Six Seconds feront une nouvelle copie des Conditions d’utilisation disponibles sur le site Web et dans l’application et les nouvelles Conditions supplémentaires seront disponibles àintérieur outravers le Service concerné sur le site Web ou dans l’application . Nous allons également mettrejour la date « Dernière misejour » en haut des conditions d’utilisation. Si nous faisons des changements, etvous avez enregistré avec nous pour créer un compte (tel que défini àsection 2.1 cidessous)nous allons également envoyer un e-mail vous à la dernière adresse e-mailvous nousfournies conformément aux termes . «Utilisateur» désigne tout utilisateur du site Web,application et / ou service. Toute modification des conditions seront en vigueur immédiatement pournouveaux utilisateurs du site Web, l’application et / ou services et serontvigueur trente (30) jours aprèspublicationavis de modification sur le site Web pourutilisateurs existants,condition que toute modification importante doit être efficace pourutilisateurs qui ont un compte avec nous à la première des trente (30) jours aprèspublicationavis de modification sur le site Web ou trente (30) jours aprèsenvoi d’un avis par courriel de ces changements aux utilisateurs enregistrés (définis danssection 2.1 cidessous). Six Seconds peuvent vous obliger à consentir aux conditions misesjour d’une manière déterminée avantutilisation du site Web, l’application et / ou les services est autorisé. Si vous n’êtes pasaccord tout changement (s) après avoir reçu un avis de changement (s), vous devrez cesserutiliser le site Web, l’application et / ou les services.cas contraire, votre utilisation continue du site Web, l’application et / ou Services constitue votre acceptation de cette modification (s). S’IL VOUS PLAÃŽT VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LE SITE WEB POUR VOIR LES TERMES ALORS EN VIGUEUR.

 

1. Utilisation des Services et Six Seconds Propriétés.

L’application, le site Web, les services et les informations et contenus disponibles sur le site Web et dans l’application et les services (tels que ces termes sont définis ici) (collectivement, les « Six Seconds Propriétés»)sont protégés parlois du droit d’auteurtravers le monde. Sous réserve des conditions, Six Seconds vous accorde une licence limitée pour reproduireparties de Six Seconds Propriétés dans le seul but d’utiliser les services pour vos affaires personnelles ou internes.moinsindication contraire Six Seconds dans une licence distincte, votre droit d’utiliser tousSix Seconds Propriétés est soumise aux Conditions.

1.1           Services. Nous fournissons des services aux individus, y compris l’administration de l’évaluation d’intelligence émotionnelle de six secondes (SEI®). qui mesure le QE et fournit aux gens un cadre pour mettre en Å“uvre l’intelligence émotionnelle. En ce qui concerne les enfants de 13 ans et moins, nous fournissons ces services directement aux enfants à des fins de prévention et de conseil. Pour les enfants de l’UE âgés de 13 ans ou moins, nos évaluations ne peuvent être utilisées que pour fournir des services de prévention et de conseil directement à ces enfants.

 

1.2      Licenceapplication. Sous réserve de votre respect des conditions, Six Seconds vous accorde une licence non exclusive limitée, non transférable et non cessible, révocable à télécharger, installer et utiliser une copie de la demande sur un seul appareil mobile ouordinateur que vous possédez ou contrôler et d’exécutertelle copie de la demande uniquement pour vos propres besoins personnels ou professionnels internes.outre, par rapport à toute application accessible via ou téléchargépartirl’App StoreApple (un « App Store Sourced Application»),vous neutiliser le sur un produit de marque Apple App Store Sourced Application (i) qui exécute les iOS (Apple système d’exploitation propriétaire) et (ii)mesure permise par les « Règles d’utilisation » énoncées dans les Conditions Apple App Store de service.

 

1.3           Misesjour. Vous comprenez que Six Seconds propriétés évoluent. En conséquence, Six Seconds peuvent vous obliger à acceptermisesjour à Six Seconds propriétés que vous avez installé sur votre ordinateur ou appareil mobile. Vous reconnaissez et acceptez que Six Seconds peuvent mettrejour Six Seconds Propriétés avec ou sans vous avertir. Vous devrez peutêtre mettre à jourlogiciel tiers de temps en temps afin d’utiliser Six Seconds Propriétés.

 

1.4           Restrictions. Les droits qui vousaccordés dans les conditions sont soumis aux restrictions suivantes: (a) vous ne licence, vendre, louer, transférer, céder ou exploiter commercialement Six Seconds Propriétés ou une partie de Six Seconds propriétés, y compris la site Web, (b) vous n’encadrer ou utilisertechniques de cadrage pour joindre une marque,logo ou six autres secondes propriétés (y comprisimages, texte, mise en page ou forme) de Six Seconds; (c) vous neutiliser aucun metatags ou autre « texte caché » utilisant le nom de Six Seconds et marques; (d) vous nepas modifier, traduire, adapter, fusionner, créerÅ“uvres dérivées, décompiler, désassembler, décompiler ou reverse engineeringune partie de Six Seconds propriétéssauf dans la mesure où les restrictions cidessus sont expressément interdites parloi applicable; (e)vous neutiliser aucun logiciel manuelle ou automatique,dispositifs ouautres processus (y comprismais sans s’y limiteraraignées,robots,grattoirs,robotsexploration,avatars,outils d’exploration de données ou similaire) à « gratter » ou de téléchargerdonnées tout web pages contenues dans le site Web (sauf que nous accordons aux opérateurs de moteurs de recherche publicsautorisation révocable d’utiliserspiders pour copiermatériauxpartir du site Web dans le seul but de et uniquement dans la mesure nécessaire pour créerindexrecherche accessiblespublic des matériaux, mais pas caches ouarchives de ces matières); (f) vous nepas accéder Six Seconds propriétés afin de construire un site similaire ou concurrentiel, application ou service; (g)sauf disposition expresseprésentes, aucune partie de Six Seconds Propriétés peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché ou transmis sous quelque forme ou par tout moyen; et (h)ne pas retirer ou détruire toutesmentions de copyright ouautres marquespropriété contenus ou en Six Seconds Propriétés. Toute future version, misejour ou autre ajout à Six Seconds propriétés sont soumises aux Conditions. Six Seconds, ses fournisseurs et prestataires de servicesréservent tousdroits non accordés dans les termes. Toute utilisation non autorisée de Six Seconds propriétés met fin aux licences accordées par Six Seconds conformément aux Conditions.

 

1.5           tiers. Dans le cadre de Six Seconds Propriétés, vous pouvez avoir accès àdocuments qui sont hébergés parautre partie. Vous convenez qu’il est impossible pour Six Seconds de surveiller ces matériaux et que vous accédezces documents à vos propres risques.

2. Enregistrement.

2.1           Enregistrementvotrecompte. Pour accédercertaines fonctions de Six Seconds propriétésvouspeutêtre devenir un utilisateur enregistré. Aux fins des conditions, un « Registered User » est un utilisateur qui a enregistré un compte sur le site Web (« Compte»),a un compte valide sur le service de réseau social (« SNS»)travers lequel l’utilisateur est connecté au site Web (chacunces comptes, un « comptetiers»),ou a un compte avec le fournisseur de l’application pour appareil mobile de l’utilisateur.

 

2.2           Accès par uneSNS. Si vous accédez aux Six Seconds propriétés parbiaisun SNS danscadre de la fonctionnalité du site Web, l’application et / ou les Services, vous pouvez lier votre compte aveccomptestiers, en permettant Six Seconds pour accédervotre tiers compte, commeest permisvertu des modalités et conditions qui régissentutilisation de chaque comptetiers. Vous déclarez que vous avezdroit de divulguer vos renseignementstiers connexion de compte à Six Seconds et / ou autoriseraccès Six Seconds à votre comptetiers (y compris, mais sans s’y limiter, pourutilisation aux fins décritesprésentes) sans violation par vous deun des termes et conditions qui régissentutilisation du compte applicable tiers et sans Six Seconds pour obligationpayer des frais ou faire Six Seconds sous réserve des limitations d’utilisation imposées par ces fournisseurs de services tiers. En accordant Six Seconds accès aux comptestiers, vous comprenez que Six Seconds peuvent accéder, mettredisposition et magasin (cas échéant) des informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages, tags et / ouautres matériaux accessibles à Six Seconds Propriétés (« contenu»)que vous avez fourni et stockées dans votre comptetiers (« contenu SNS»)afin qu’il soit disponible à travers Six Seconds propriétés via votre compte. Sauf indication contraire dans les conditions, toutcontenu est considéré SNS comme votre contenu (tel que défini àsection 3.1) à toutes fins des conditions.fonction des comptestiersvous choisissez et sous réserve des paramètres de confidentialité que vous avez définis dans ces comptestiers,informations personnelles que vous publiez sur votre comptetiers peuvent être disponibles sur ettravers votre compte sur Six Seconds Propriétés . S’il vous plaît noter que si un comptetiers ouservice associé devient indisponible ou l’accès des Six Seconds à ce comptetiers est résilié par le fournisseur de services tiers, puiscontenu SNS ne sera plus disponible sur et à Six Seconds Propriétés. S’IL VOUS PLAÃŽT NOTE QUE VOS RELATIONS AVEC LES FOURNISSEURS DE SERVICES TIERS ASSOCIÉS ÀCOMPTESTIERS EST RÉGIE EXCLUSIVEMENT PAR VOTRE ACCORD (S) AVEC CES FOURNISSEURS DE SERVICES TIERS, ET Six Seconds EXCLUT TOUTE RESPONSABILITÉ POURINFORMATIONS PERSONNELLES QUI PEUVENT ÊTRE FOURNI ELLEPAR CES FOURNISSEURS dE SERVICES TIERS PARTIE eN VIOLATION dES paramètres de confidentialité que vous avez défini dans ces comptes TIERS. Six Secondsfait aucun effort pour examiner tout contenu SNS à toutes fins, y compris mais sans s’y limiter, l’exactitude,légalité ounoncontrefaçon, et Six Seconds est pas responsable de tout contenu SNS.

 

2.3           Donnéesd’enregistrement. Dansenregistrementun compte sur le site, vous acceptez (1) fournirvraies, exactes,jour et complètes sur vousmême que vousêtes invité par le formulaire d’inscription (les « données d’enregistrement»);et (2) maintenir et mettre à jour les données d’enregistrement pourgarder vraies, exactes,jour et complètes. Vous déclarez que vous êtes (1) au moins treize (13) ans; (2) l’âge légal pour conclure un contrat; et (3) pas interdit d’utiliser Six Seconds propriétésvertu des lois des États-Unis, votre lieu de résidence outoute autre juridiction applicable. Vous êtes responsable de toutesactivités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez que vous ne surveiller votre compte de restreindreutilisation parmineurs, et vous acceptezentière responsabilité de toute utilisation non autorisée de Six Seconds propriétés parmineurs. Vous êtes responsable de toute utilisation de votre carte de crédit ouautre instrument de paiement (par exemple, PayPal) parmineurs. Vous ne pouvez pas partager votre compte ou motpasse avec quisoit, et vous acceptez de (1) informer Six Seconds immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre motpasse ou toute autre violation desécurité; et (2)sortie de votre compte à la fin de chaque session. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, ou Six Seconds amotifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, Six Seconds a le droit de suspendre ourésilier votre compte et refuser toute utilisation actuelle ou future de Six Seconds Propriétés (ou toute partiecelleci). Vous acceptezne pas créer un compteutilisant une fausse identité ouinformations, ou au nom de quelqu’unautre que vousmême. Vous convenez que vous ne pas avoir plus d’un compte parplateforme ou SNS à un moment donné. Six Secondsréserve le droit de supprimer ourécupérer des nomsutilisateur à tout moment et pour une raison quelconque, y compris mais sans s’y limiter,réclamations par un tiers qu’un nomutilisateur viole les droits du tiers. Vous acceptezne pas créer un compte ou utiliser Six Seconds propriétés si vous avez préalablement enlevé Six Seconds, ou si vous avez déjà été interdit deun des Six Seconds Propriétés.

 

2.4           Votrecompte. Nonobstant toutecontraire aux présentes, vous reconnaissez et acceptez que vous ne pouvez avoir aucun droitpropriété ouautre droit de propriété sur votre compte, et vous reconnaissez et acceptez que tousdroits et à votre compte sont ettoujours appartiendriez par et sera au bénéfice de Six Seconds.

 

2.5           équipement etlogicielsnécessaires. Vous devez fournir toutmatériel etlogiciels nécessaires pourconnecter à Six Seconds propriétés, y compris mais sans s’y limiter, un dispositif mobile qui convientse connecter avec et utiliser Six Seconds Propriétés, danscas où les services offrent un élément mobile. Vous êtes seul responsable de tousfrais, y comprisconnexion Internet ou mobiles frais que vous engagez lorsqueaccédezSix Seconds Propriétés.

3.responsabilité de contenu.

3.1           Types decontenu. Vous reconnaissez que toutcontenu, y compris Six Seconds Propriétés, est la seule responsabilité de la partie qui ce Contenu. Cela signifie que vous, et non Six Seconds, êtes entièrement responsable de toutcontenu que vous téléchargez, postez, e-mail, transmettre ou mettredisposition (« Rendre disponible»)à Six Seconds Propriétés (« Votre contenu»),et que vous etautres utilisateurs de Six Seconds propriétés et Six Seconds, sont également responsables de toutcontenu qu’ilsà Six Seconds Propriétés (« contenu utilisateur»).

 

3.2           Aucune obligation de pré-écranContenu. Vous reconnaissez que Six Seconds n’a pasobligation d’pré-écran contenu (y compris, mais sans s’y limiter,contenu deutilisateur), bien que Six Secondsréserve le droità sa seule discrétionde pré-écran, refuser ou supprimer tout contenu. En entrant dans les conditions, vous fournissez parprésente votre consentement irrévocable à cette surveillance. Vous reconnaissez et acceptez que vous n’avez pasattente devie privéeconcerne la transmission de votre contenu. Dans le cas où Six Seconds pré-écrans, refuse ou supprime tout contenu, vous reconnaissez que Six Secondsfera au profit de Six Seconds, pasvôtre. Sans limiter ce qui précède, Six Seconds ont le droit de supprimer tout contenu qui viole les termes ou autrement répréhensible.

 

3.3           Stockage. Sauf convention expresse par Six Seconds par écrit ailleurs, Six Seconds n’a aucune obligation de stocker de votre contenu que vous mettonsvotre disposition sur Six Seconds Propriétés. Six Seconds n’a aucune responsabilité pour la suppression ouexactitude de tout contenu, y compris votre contenu; l’impossibilité de stocker, transmettre ou recevoirtransmission de contenu; ou la sécurité,confidentialité,stockage outransmission d’autres communications provenant ou impliquantutilisation de Six Seconds Propriétés. Certains services peuvent vous permettre de spécifier le niveau auquel ces services limitentaccès à votre contenu. Vous êtes seul responsable deapplication du niveau d’accès approprié à votre contenu. Si vous ne choisissez pas, le système peut par défaut à son réglageplus permissive. Vous acceptez que Six Secondsréserve le droit de créerlimites raisonnables sur Six Seconds de l’utilisation etstockage du contenu, y compris votre contenu, comme les limites surtaille du fichier,espace de stockage,capacité de traitement, etlimites similairesceux décrits sur le site Web et sauf déterminé par Six Seconds à sa seule discrétion.

4. Propriété.

4.1           Six SecondsPropriétés. Sauf enqui concerne votre contenu etcontenu deutilisateur, vous acceptez que Six Seconds et ses fournisseurs détiennent tousdroits, titres et intérêts dans Six Seconds Propriétés. Vous ne supprimer, modifier ou masquer tout droitauteur, marque, marque de service ouautres avis de droitspropriété incorporés ou accompagnant le site Web, les services, ou Six Seconds Propriétés.

 

4.2           Marquesdéposées. Six Seconds et autres graphiques, logos, marques de service et noms commerciaux utilisés sur ou en relation avec Six Seconds Propriétés ou en relation avec les services sont les marques de Six Seconds et ne peuvent être utilisés sans autorisation danscadre de tousproduits tiers ouservices.autres marquescommerce, marques de service et noms commerciaux qui peuvent apparaître sur ou dans Six Seconds propriétés sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

 

4.3           Autrecontenu. Sauf enqui concerne votre contenu, vous convenez que vous n’avez pas droit ou titre ou à tout contenu qui apparaît sur ou dans Six Seconds Propriétés.

 

4.4           Votrecontenu. Six Seconds ne revendique paspropriété de votre contenu. Toutefois, lorsque vous un poste d’utilisateur ou publier votre contenu sur ou dans Six Seconds Propriétés, vous déclarez que vous possédez et / ou tousdroits et perpétuelles,licences irrévocables nécessaires àutilisation, licence, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire , créerÅ“uvres dérivées, distribuer, tirerrevenus ou autre rémunération, etcommuniquer au public, exécuter et afficher votre contenu (en tout ou en partie) dansmonde et / ou deincorporer dansautres Å“uvres sous toute forme, média ou technologie maintenant connu ou développé ultérieurement.

 

4.5           Licence à votrecontenu. Sous réserve des paramètres de compte applicables que vous sélectionnez, vous accordezSix Seconds un entièrement payé, sans redevance, perpétuel, irrévocable, mondiale, gratuite, non exclusive et entièrement souslicenciable (y compris les droits moraux) et licence d’utilisation, licence, distribuer, reproduire, modifier, adapter, exécuter publiquement et afficher publiquement, votre contenu (en tout ou en partie) aux fins d’exploitation et fournir Six Seconds propriétés à vous et à nos autres utilisateurs. Vous garantissez que le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle dansmonde entier, y comprisdroits moraux, danscontenu, a renoncé complètement et efficacement tous les droits et valablement et irrévocablement accordé à vous le droit d’accorder la licence cidessus. Vous convenez que vous, Six Seconds, êtes responsable de votre contenu que vous mettonsvotre disposition sur ou dans Six Seconds Propriétés.

 

4.6           Nomutilisateur. Nonobstant toute disposition contraireprésentes, en soumettant votre contenu à des forums,commentaires ou tout autre domaine sur Six Seconds propriétés, parprésente vous autorise expressément Six Seconds pour vous identifier par votre nomutilisateur (qui peut être un pseudonyme)tant que contributeur de votre contenu dans toute publication sous quelque forme, média ou technologie connue ou développée ultérieurement danscadre de votre contenu.

 

4.7           Votreprofil. Tout contenu affiché par vous dans votre profil ne peut pas contenirnudité, violence, sexuellement explicite ou sujet offensive. Vous ne pouvez pas publier ou soumettre des services d’impressionune photo d’autre personne sans l’autorisation de cette personne.

 

4.8           commentaires. Vous acceptez queprésentation de toutesidées, suggestions, documents et / ou propositions à Six Seconds (« Feedback»)est à vos propres risques et que par rapport à ces commentaires Six Seconds n’a aucune obligation (y comprissans obligations de limitation deconfidentialité). Vous déclarez et garantissez que vous avez tousdroits nécessaires pour soumettre les commentaires. Vous accordez parprésente à Six Seconds un entièrement payé, sans redevance, perpétuel, irrévocable, mondiale, non exclusive, et entièrement sous licence etdroit d’utiliser,reproduire, exécuter, afficher, distribuer, modifier, créerÅ“uvres dérivées, etailleurs exploiter de quelque manière, tout et touscommentaires et les droits de souslicence cidessus, danscadre de l’opération etentretien de Six Seconds Propriétés.

5. Comportement deutilisateur.

5.1           tant que condition d’utilisation, vous acceptezne pas utiliser Six Seconds Propriétés à des fins est interdite par les termes ou parloi applicable. Vous ne devez pas (et ne permettreaucun tiers) soit (a) prendre toute action ou (b) tout Contenu ou à Six Seconds propriétés qui: (i) porte atteinteun brevet, marque, secret commercial, droitauteur, droit de publicité ou autre droit de toute personne ou entité; (ii) est illégal, menaçant, abusif,harcèlement, diffamatoire, trompeur, frauduleux, la vie privée d’autre, délictuel, obscène, offensant ou profane; (iii) constituepublicité non autorisée ou non sollicité, indésirable ouvrac e-mail; (iv) impliqueactivités commerciales et / ouventes sansconsentement écrit préalable de Six Seconds, telles queconcours,tiragessort,troc,publicité, ousystèmes pyramidaux; (v) représentant une personne physique ou morale, y compris un employé oureprésentant de Six Seconds; (vi) interfère avec ou tente d’interférer avec le bon fonctionnement de Six Seconds Propriétés ou utilise Six Seconds Propriétés en aucune manière non expressément autorisée par les Conditions; ou (vii) tentese livrer ou se livre à, tout acte potentiellement dangereux qui sont dirigés contre Six Seconds propriétés, y compris mais sans s’y limiter à violer ou tenter de violer toutesfonctions de sécurité de Six Seconds propriétés,utilisantlogiciel manuel ou automatisé ouautres moyens d’accès, « scrape », « crawl » ou « araignée » toutespages contenues dans Six Seconds Propriétés, introductionvirus,vers oucodes nuisibles similaires en Six Seconds Propriétés ou interférant ou tenter d’interférer avecutilisation de Six Seconds Propriétés par toutautre utilisateur, hôte ou réseau, y compris au moyen d’surcharge, « inondation », « spamming », « mail bombing » ou «s’écraser » Six Seconds Propriétés.

 

5.2          Si vous utilisez des évaluations fournies par Six Seconds, alors cette section 5.2 s’applique à vous et vous déclarez et garantissez par la présente que vous vous conformerez aux exigences de la section 1.1 ci-dessus. Vous déclarez et garantissez par la présente que vous respectez toutes les réglementations applicables dans votre pays (pour les résidents de l’Union européenne, y compris le règlement européen sur la protection des données) concernant l’administration des évaluations comportementales aux mineurs et la confidentialité des informations. Si vous utilisez aux États-Unis des évaluations Six Seconds avec des mineurs de moins de 13 ans, vous déclarez et garantissez que vous avez obtenu et que vous avez dans vos dossiers le consentement écrit du parent de l’enfant (ou du tuteur légal, le cas échéant) à qui vous administrez l’évaluation conformément à la loi sur la protection de la vie privée des enfants en ligne (“COPPA”) et vous avez lu et respecté la COPPA en ce qui concerne l’obtention du consentement écrit du parent de l’enfant. (En savoir plus sur la COPPA et les écoles.) Vous déclarez et garantissez également que vous avez lu et respecté toutes les réglementations applicables dans votre pays concernant l’administration des évaluations comportementales et des réglementations relatives à la confidentialité des informations concernant les mineurs. résidents, y compris le règlement général de l’UE sur la protection des données). Si vous êtes psychologue ou conseiller aux États-Unis, vous déclarez et garantissez que vous avez lu et respectez le code de déontologie de l’American Psychological Association (APA) concernant les évaluations. Toutes les informations collectées ou relatives à un enfant âgé de 13 ans ou moins doivent être traitées conformément à la politique de confidentialité de Six Seconds.

 

6. Enquêtes.

Six Seconds peut, mais n’est pas obligé, surveiller ou Six Seconds propriétés etcontenu à tout moment. Sans limiter ce qui précède, Six Seconds ont le droit, à sa seule discrétion, de retirer tout contenu de votre pour une raison quelconque (ou sans raison), y compris si ce contenu viole les termes ou toute loi applicable. Bien que Six Seconds ne surveille pas généralementactivité des utilisateurs en relation avec Six Seconds Propriétés ou contenu, si Six Seconds prend conscience de toute violation possible par vous de toute disposition des Conditions, Six Secondsréserve le droit d’enquêterces violations, et Six Seconds peut, à sa seule discrétion, résilier immédiatement votre licence pour utiliserpropriétés Six Seconds, ou modifier, modifier ou supprimer votre contenu, en tout ou en partie, sans préavis.

7. Interactions avecautres utilisateurs.

7.1           Responsabilité deutilisateur. Vous êtes seul responsable de vos interactions avecautres utilisateurs et toutesautres parties avec qui vous interagissez;condition toutefois que Six Secondsréserve le droit, mais n’a aucune obligation, d’intervenir danstels litiges. Vous acceptez que Six Seconds ne sera pas responsable de toute responsabilité encourue à la suite de ces interactions.

 

7.2           Contenu fourni parautresutilisateurs. Six Seconds Propriétés peuvent contenircontenus utilisateur fournis parautres utilisateurs. Six Seconds n’est pas responsable et ne contrôle pascontenu deutilisateur. Six Seconds n’a aucune obligation de réviser ousurveiller, et neapprouve pas,rallient ou faire aucune déclaration ou garantie quant au contenu deutilisateur. Vous utilisez toutContenu utilisateur et avecautres utilisateursinteragir à vos propres risques.

8. Tiers-Services.

8.1           sites Web tiers, Applications etannonces. Six Seconds Propriétés peut contenirliens verssites tiers (« sites tiers ») etapplications (« Applications tierces»)etpublicités pourtiers (« Annonces tiers»).Lorsque vous cliquez sur un lien vers un site Web tiers, application tierce ou Ad tiers, nous ne vous avertir que vous avez laissé Six Seconds Propriétés et sont soumis aux termes et conditions (y comprispolitiques de confidentialité) d’autre site web oudestination.tels sites Web tiers,applications tierces etannonces tierces ne sont pas sous le contrôle de Six Seconds. Six Seconds ne sont pas responsable des sites Web tiers,applications tierces ouannonces tiers. Six Seconds fournit ces sites Web tiers,applications tierces ettiersannonces uniquementtitre de commodité et ne contrôle pas, approuver, surveiller, approuver, mandat, oufaire des observations au sujetsites Web tiers,applications tierces ouannonces tierces, ou leurs produits ou services. Vous utilisez tousliens danssites Web tiers,applications tierces etannonces tierces à vos propres risques. Lorsque vous quittez notre site, nos conditions et politiques neplus. Vous devriez revoirconditions applicables etpolitiques, y comprispratiquescollecte et de confidentialitédonnées, des sites Webtiers ouapplications tierces, et faire toute enquêtevous jugez nécessaires ou appropriées avantprocéder à toute transaction avec une tierce partie.

 

8.2           AppStore. Vous reconnaissez et acceptez que la disponibilité de l’application et les services dépend du tiers auprès duquel vous avez reçu la licence d’application, par exemple, l’Apple App Store ou Google Play (« App Store»).Vous reconnaissez que les termes sont entre vous et Six Seconds et non avec l’App Store. Six Seconds, pas l’App Store, estseul responsable de Six Seconds propriétés, y compris l’application, le contenuceluici,maintenance,services de soutien etgarantieeffet, ettraiter toute réclamation relativecelleci (par exemple,responsabilité des produits,conformité légale oupropriété intellectuelle infraction). Pour utiliser l’application, vous devez avoir accès à un réseau sans fil, et vous acceptez de payer tousfrais associés à cet accès. Vous acceptez également de payer tousfrais (cas échéant) facturés par l’App Store en relation avec Six Seconds propriétés, y compris l’application. Vous acceptez de respecter et votre licence d’utilisationl’application est conditionnée à votre respect, toustermes tiers applicables deaccord (par exemple, les termes etpolitiques de l’App Store) lorsutilisation Six Seconds propriétés, y compris l’application. Vous reconnaissez que l’App Store (et ses filiales) sont des tiers bénéficiaires des termes et auront le droit de lesrespecter.

9. Frais et modalitésachat.

9.1           But général des Conditions: Vente de service, paslogiciel. Le but des Conditions est pour vous de sécuriseraccès aux services. Tousfraisétablis dans et payés par vous sous les termes sont considérés uniquement danspoursuite de cet objectif. En aucun casces frais sontpayés paiement prisconsidération pour la vente, licence ou utilisation de Six Seconds de logiciel, et,outre, toute utilisation de Six Seconds de logiciel par vous dansdes Conditions sera considéré simplement àappui de l’objectif des Conditions.

 

9.2           Paiement. Vous acceptez de payer tousfrais oufrais à votre compte conformément aux frais,frais etmodalités de facturation en vigueur au momentune redevance outaxe est exigible. Vous pouvez fournir Six Seconds avec une carte de crédit valide (Visa, MasterCard, ou tout autre émetteur accepté par nous) compte PayPal ou AliPay (« fournisseur de paiement»)lorsachat. Votre contrat de fournisseur de paiement régit votre utilisation de la carte de crédit désigné ou compte PayPal, et vous devez vous référer à cet accord et non les conditions pour déterminer vos droits et obligations. En fournissant Six Seconds avec votre numéro de carte de crédit ou compte PayPal ou AliPay et informations de paiement associées, vous acceptez que Six Seconds est autorisé à facturer immédiatement votre compte pour tous les frais dus et payables à Six Secondsvertuprésentes et que aucunavis ou consentement est requis. Vous acceptez d’informer immédiatement Six Seconds de tout changement dans votre adresse de facturation ou la carte de crédit ou PayPal ou compte Alipay utilisé pourpaiementvertuprésentes. Six Secondsréserve le droit à tout moment de changer ses prix et méthodes de facturation, soit immédiatement aprèsaffichage sur Six Seconds Propriétés ou par courrier électronique à vous.

 

9.3           Servicefraisd’abonnement. Vous serez responsable du paiement de la taxe pour les services (chacun, un « serviceabonnement frais»)au momentvous créez votre compte et sélectionnez votre forfait mensuel ou annuel (chacun, un « débutservice Date»).Sauf dispositionprévue dans les conditions, tousfrais pour les servicessont pas remboursables. Aucun contrat ne sera entre vous et Six Seconds pour les services jusqu’à Six Seconds accepte votre commande par un e-mailconfirmation ouautres moyens de communication. En souscrivant à un service pour lequel Six Seconds chargesfrais mensuels pendant votre période d’abonnement, vous autorisez Six Seconds à charger votre fournisseur de paiement maintenant, et encore au début de chaque moiscourscette période d’abonnement.

 

9.4           Taxes. Les frais de Six Seconds sont nets de toute taxe de vente applicable. Si des services oupaiements pour les services, selon les termes sont soumis àtaxe de vente dans toute juridiction et vous n’avez pas versé la taxe de vente applicable à Six Seconds, vous serez responsable du paiement de cette taxe de vente et les pénalités ouintérêt à l’autorité fiscale compétente, et vous indemnisera Six Seconds pour toute responsabilité ou dépense nous pouvons engager danscadre de cette taxe de vente. À notre demande, vous nous fournir des reçus officiels émis par l’autorité fiscale compétente, ouautre preuve que vous avez payé toutestaxes applicables. Aux fins du présent article, « taxevente » désigne toute vente ou taxeutilisation et toute autre taxe mesurée parproduit de vente, que Six Seconds est autorisé à passer à ses clients, qui est l’équivalent fonctionnel d’une taxe de vente où le applicablecompétence fiscale n’impose pasailleurs une taxevente ouutilisation.

 

          Retenuela source9.5. Vous acceptez de faire touspaiements de frais à Six Seconds libres de, et sans réduction pour, les retenues d’impôt. Ces taxes imposées surpaiements de redevances à Six Seconds sera votre seule responsabilité, et vous fournira Six Seconds avecreçus officiels émis par l’autorité fiscale compétente, ou toute autre preuve que nous pouvons raisonnablement demander, d’établir que ces taxes ont été payé.

 

9.6           différends. Vous devez nous aviser par écrit danssept (7) jours suivantréceptionvotre relevé de carte de crédit, si vous contestezun de nos charges sur cette déclaration ou ce différend sera réputé avoir renoncé.litiges de facturation doivent être notifiées à l’adresse suivante: PO Box 1985, Liberté, CA 95019 USA.

 

9.7           Périoded’annulation. Si vous êtes un résident du Royaume-Uni alors cette section 9.7 s’applique à vous. Vous disposezun droit d’annuler votre abonnement jusqu’à 14 jours après la date à laquelle l’abonnement a été conclu. Cela signifie que pendant cette période si vous changez d’avis ou décider pour toute autre raison que vous ne voulez pas continuerrecevoir les services, vous pouvez nous fairede votre décision d’annuler votre abonnement et recevoir un remboursement. Conseils sur votre droit d’annuler vos conditions d’abonnement tel que décrit dans la phrase précédente est disponiblepartirvotre bureau ou bureau Trading Standards locauxconseils des citoyens. Pour annuler un abonnement,vous suffit de nous faire savoir que vous avez décidé d’annuler. La meilleure façon defaire est de nous envoyercourriel, ou remplir le formulaire d’annulation cidessous. Si vous utilisez le formulaire ou envoyez-nouscourriel nous vous envoyer un courriel pour confirmernous avons reçu votre annulation. Si vous annulez votre abonnementnous vous rembourserons le prix payé pour l’abonnement.

10. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser ettenir Six Seconds, ses parents, filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants (collectivement, les « Six Seconds Parties»)cas de pertes, coûts, responsabilités et dépenses (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) concernant ou découlant de: (a) votre contenu; (b) votre utilisation ouimpossibilité d’utiliser, Six Seconds Propriétés; (c) votre violation des Conditions; (d) votre violation des droits d’autre partie, y compris les utilisateurs; ou (e) votre violation des lois, règles et règlements applicables. Six Secondsréserve le droit, à ses propres frais, d’assumer la défense etcontrôle exclusif de toute question sujette à indemnisation par vous, auquel cas vous coopérer pleinement avec Six Seconds àvaloir les moyensdéfense. Cette disposition ne vous oblige pas à indemniserun des Six Seconds parties pour toute pratique commerciale abusive par cette partie ou pour une fraude de partie,tromperie,fausse promesse, fausse déclaration oudissimulation,suppression ouomission d’un fait important en relation avec le site Web ou les services fournistermesprésentes. Vous acceptez que les dispositions de cette section survivronttoute résiliation de votre compte, les conditions ou votre accès à Six Seconds Propriétés.

11. Exclusion de garanties et conditions.

11.1        Commeest. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE DANS LA MESURE AUTORISEE PARLOI, VOTRE UTILISATION DE Six Seconds EST PROPRIÉTÉS À VOSRISQUES ET Six Seconds BIENS SONT FOURNIS « TEL QUEL » ET « EN », AVEC TOUTESDEFAUTS. Six Seconds PARTIES REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, DECLARATIONS ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURESOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE,ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ETABSENCE DE CONTREFAÇON.

(a)           Six Seconds partiesfont aucune garantie, REPRESENTATION OU CONDITION QUE: (1)Six Seconds PROPRIETES répondravos exigences; (2) VOTRE UTILISATION DE Six Seconds PROPRIETES SERA ININTERROMPU, SECURISE OU SANS ERREUR; OU (3) LES RÉSULTATS OBTENUS PARUTILISATION DE Six Seconds BIENS SERONT PRÉCIS OU FIABLES.

 

(b)           CONTENU TÉLÉCHARGÉ OU ACCESSIBLE PAR SIX PROPRIÉTÉS SECONDES EST ACCESSIBLE À VOS PROPRES RISQUES ET VOUS SERA SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE PROPRIÉTÉ, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE ET TOUT DISPOSITIF D’UTILISER POUR ACCÈS SIX PROPRIÉTÉS SECONDES, OU TOUTE AUTRE PERTE RÉSULTANT dE CONTENU. ACCEDERTEL

 

(c)           LES SERVICES PEUVENT FAIREOBJET DE RETARDS, ANNULATIONS ET AUTRES PERTURBATIONS. Six SecondsDONNE AUCUNE GARANTIE, DÉCLARATION OU CONDITION ENQUI CONCERNESERVICES, Y COMPRISMAIS SANS LIMITATION, LA QUALITÉ, EFFICACITÉ, RÉPUTATION ET AUTRES CARACTÉRISTIQUES DES SERVICES.

(d)           AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU DE Six Seconds OU PAR Six Seconds PROPRIETES NE CONSTITUE UNE GARANTIE PAS QU’ILS SOIENT.

 

(e)           De temps en temps, Six Seconds peuvent offrirnouvelles fonctionnalités « bêta » ououtils avec lesquels ses utilisateurs peuvent expérimenter. Ces caractéristiques ou outils sont offerts uniquement àfins expérimentales et sans aucune garantie d’aucune sorte, et peuvent être modifiées ou abandonnées àseule discrétion Six Seconds. Les dispositions du présent articleapplicables avec force à ces caractéristiques ououtils.

11.2        Absenceresponsabilité pour conduite destiers. VOUS ACCEPTEZ QUE Six Seconds PARTIES NE SONT PAS RESPONSABLES ET VOUS ACCEPTEZNE PAS TENIR SIX SEEK SECONDES Assujettis, POUR LA CONDUITE DE TIERS SUR LE SITE WEB, ET QUE LES DOMMAGES DE CES PARTIES ÉCONOMIQUES TIERS REPOSE ENTIÈREMENT VOUS.

 

11.3        Aucune responsabilité pour conduite des autresutilisateurs. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE TOUS VOS COMMUNICATIONS ET INTERACTIONS AVECAUTRES UTILISATEURS DE SIX BIENS SECONDES. VOUS COMPRENEZ QUE Six Seconds NE DONNE AUCUNE TENTATIVE DE VÉRIFIER LES ÉTATS DES UTILISATEURS DE SIX BIENS SECONDES.

12. Limitation de responsabilité.

12.1        Exclusion de certainsdommages. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE EN AUCUN CAS Six Seconds PARTIES PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE PROFITS,REVENUS OUDONNÉES, INDIRECTS, ACCESSOIRES, OU INDIRECTS DÉCOULANT OU DANSCADRE DE Six Seconds BIENS OU DOMMAGES OU FRAISRAISON DEPERTE dE PRODUCTION OUUTILISATION, INTERRUPTION dES AFFAIRES,FOURNITURE dE BIENS OUSERVICES, QUESOIT OU NON Six Seconds A ÉTÉ AVERTI dE lA POSSIBILITÉ dE DOMMAGES, DÉCOULANT dE OU eN RELATION AVEC LES CONDITIONS, OU dE TOUTE COMMUNICATION, INTERACTIONS OU RENCONTRES AVEC AUTRES UTILISATEURS dE SIX BIENS sECONDES, LA THÉORIE dERESPONSABILITÉ, RÉSULTANT: (1) L’UTILISATION OUINCAPACITE d’UTILISER SIX PROPRIÉTÉS sECONDES; (2) LE COÛT D’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES RÉSULTANT DE BIENS,DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES ACHETES OU OBTENUS OUMESSAGES REÇUS POUR TRANSACTIONPAR SIX BIENS SECONDES; (3)ACCÈS NON AUTORISÉ OUMODIFICATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES; (4) DÉCLARATIONS OUCONDUITE D’UN TIERS SUR SIX BIENS SECONDES; OU (5) TOUTE AUTRE QUESTION LIÉE À Six Seconds Propriétés, GARANTIE,DROITAUTEUR,CONTRAT,DÉLIT (Y COMPRISNÉGLIGENCE), OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. LA PRÉCÈDE CAP SURRESPONSABILITÉ NE SERA PAS APPLICABLE RESPONSABILITÉ D’UN Six Seconds POUR PARTIE (A) mort oublessures causés par un Six Seconds de la négligence de partie; OU (B) TOUT PREJUDICE SUBI PAR LA FRAUDE OU FRAUDULEUSE FAUSSE d’un Six Seconds PARTY. Toutefois, vous ne pouvez SEEK PUNITIFS POUR LES ACTIONS PAR Six Seconds PARTIE PAR MALICE OU ACTUATED ACCOMPAGNÉ D’UNE WANTON ET VOLONTAIRE NONRESPECT DES PERSONNES SUSCEPTIBLES pâtirait vraisemblablement.

 

12.2        Cap surresponsabilité. EN AUCUN CAS, Six Seconds PARTIES RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR PLUS DE LA PLUS GRANDE (A) LE MONTANT TOTAL PAYÉ à Six Seconds par vouscoursla périodeun mois avant de donner lieu àtelle responsabilité l’acte,omission ouévénement et ( B) LE OU REMÈDE PAR LA PEINE IMPOSEE SOUS CETTE LOI QUI RÉCLAMATION. LA PRÉCÈDE CAP SURRESPONSABILITÉ NE SERA PAS APPLICABLE RESPONSABILITÉ D’UN Six Seconds POUR PARTIE (A) mort oublessures causés par un Six Seconds de la négligence de partie; OU (B) TOUT PREJUDICE SUBI PAR LA FRAUDE OU FRAUDULEUSE FAUSSE d’un Six Seconds PARTY.

 

12.3        Contenu deutilisateur. SAUF POUR Six Seconds OBLIGATIONS POURPROTECTIONVOS DONNÉES PERSONNELLES INDICATION CONTRAIRE DANS LES Six Seconds ‘POLITIQUE DEVIEPRIVÉE,Six Seconds ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR L’OPPORTUNITÉ, RADIATION, MIS-LIVRAISON OU NON CONSERVERCONTENU (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, VOTRE CONTENU ET CONTENU dEUTILISATEUR), COMMUNICATIONS UTILISATEUR OU REGLAGES dE PERSONNALISATION.

 

12.4        Base del’affaire. LES LIMITES DE DOMMAGES ENONCES CIDESSUSÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA BASE DE LA NÉGOCIATION ENTRE SIX ET VOUS SECONDES.

13. Procédure de réclamation du droit d’auteur contrefaçon.

La politique de Six Secondsmettre finprivilèges d’adhésion de tout utilisateur qui violedroitauteurplusieurs reprises surnotification rapide à Six Seconds par le titulaire du droitauteur oureprésentant légalpropriétaire du copyright. Sans limiter ce qui précède, si vous pensez que votre travail a été copié et publié sur Six Seconds propriétés d’une manière qui constitueviolation du droit d’auteur, s’il vous plaît fournir copyrights Agent les informations suivantes: (1) une signature électronique ou physique de la personne autorisée pour agir au nom du titulaire du droit d’auteur; (2) une description de l’oeuvre que vous réclamez a été violée; (3) une description de l’emplacement sur Six Seconds propriétés du matériel que vous réclamez viole; (4) votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail; (5) une déclaration écrite par vous que vous avez une bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi; et (6) une déclaration de votre, sous peine de parjure, que les informations cidessus dans votre avis sont exacts et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire du copyright. Informationscontact pour Six Seconds de droitauteur agent pour avis de réclamation de violation du droit d’auteur est la suivante: Jennifer Wiley, Six Seconds Operations Manager, CP 1985, Liberté, CA 95019, ÉtatsUnis

14. Recours

14.1        violations. Si Six Seconds prend conscience de toute violation possible par vous des Conditions, Six Secondsréserve le droit d’enquêterces violations. Si, à la suite de l’enquête, Six Seconds estime queactivité criminelle a eu lieu, Six Secondsréserve le droit de saisir la question, et de coopérer avec tout et toutesautorités légales. Six Seconds a droit, sauf dans la mesure permise parloi applicable, de divulguer toute information ou matériel sur ou dans Six Seconds propriétés, y compris votre contenu, en possession de Six Seconds en relation avec votre utilisation de Six Seconds Propriétés à (1)conformer aux lois applicables,processus légal ou demande gouvernementale; (2) appliquer les conditions, (3) répondre à toute réclamation que votre contenu viole les droits de tiers, (4) répondre à vos demandes de servicela clientèle, ou (5) protéger les droits,propriété ousécurité personnelle de Six Seconds , ses utilisateurs ou le public, et toutesforces ouautres représentantsgouvernement, Six Seconds à sa seule discrétion estime nécessaire ou approprié.

 

14.2        Violation. Dans le cas où Six Seconds détermine, à sa seule discrétion, que vous avez violé une partie des conditions, ouont démontrécomportement inapproprié pour Six Seconds Propriétés, Six Secondsréserve le droit de:

(a)           vous préviens par e-mail (à une adresse e-mailvous avez fourni à Six Seconds) que vous avez violé les conditions;

(b)           Supprimer de votre contenu fourni par vous ou votre agent (s) à Six Seconds propriétés;

(c)           Cesser votre inscription (s) avec l’une des Six Seconds propriétés, y compris les services ou toute communauté Six Seconds;

(d)           Cesser votre abonnement aux Services;

(e)           Informer et / ou envoyercontenu et / ou coopérer pleinement avec les autorités compétentes deapplication deloi pour d’autres mesures; et / ou

(f)            poursuivre toute autre action qui Six Seconds jugées adéquates.

 

 

15. Durée et résiliation.

15.1        Terme. Les conditions commencent à la datelaquelle vous les acceptez (comme décrit dans le préambule cidessus) et demeurent en vigueur pendant que vous utilisez Six Seconds Propriétés, sauf résiliation anticipée conformément aux Conditions.

 

15.2        Avantutilisation. Nonobstant ce qui précède, si vous avez utilisé Six Seconds Propriétés avant la datevous avez accepté les conditions, vous reconnaissez et acceptez que les termes commençant à la datepremière utilisation Six Seconds Propriétés (selon la première éventualité) et demeureront en vigueur pendant que vous utilisez Six Seconds Propriétés, sauf résiliation anticipée conformément aux Conditions.

 

15.3        Résiliation des services par  six seconds. Vous aurez trente (30) jours àdu débutservice Date, pour tousservicesvertuprésentes, d’annuler ce service, auquel cas Six Seconds rembourseront votre service Frais de souscription, sidéjà payée conformément àarticle 9.2 ou 9.3, pour le service applicable .réserve des dispositions cidessus, le serviceabonnementfrais pour les services ne sont pas remboursables. Sipaiementtemps opportun ne peut pas être facturé à votre fournisseur de paiement pour une raison quelconque, si vous avez violéunedispositions des Conditions, ou si Six Seconds est nécessaire defaire parloi (par exemple, lorsque la fourniture du site Web, l’application, ou les services est ou devient illégale), Six Seconds a le droit, immédiatement et sans préavis, suspendre ou résilier tousservices fournis à vous. Vous acceptez que toutesrésiliations pourcause doivent être àseule discrétion de Six Seconds et que Six Seconds ne sera pas responsable envers vous ou un tiers pour toute résiliation de votre compte.

 

15.4        Résiliation des services parvous. Si vous voulez mettre fin aux services fournis par Six Seconds, vous pouvezfaire en (a) notifier Six Seconds à tout moment et (b)fermeturevotre compte pour tous les services que vous utilisez. Votre avis doit être envoyé par écrit à l’adresse Six Seconds indiquée cidessous.  

 

15,5        Effet derésiliation. De tout service Résiliation comprendsuppression deaccès àtel service etinterdiction d’utiliser du Service.résiliation de tousservices comprend égalementsuppression de votre motpasse et toutesinformations, fichiers et contenu associé à ouintérieurvotre compte (ou toute partiecelleci), y compris votre contenu.casrésiliation de tout service, votre droit d’utiliser ce service sera automatiquement fin. Vous comprenez que toute résiliation des services peut entraînersuppression de votre contenuluiassociée de nos basesdonnéesdirect. Six Seconds n’auront aucune responsabilité envers vous pour toute suspension ou résiliation, y compris poursuppression de votre contenu. Toutesdispositions des Conditions quipar leur nature doivent rester, survivrontrésiliation des services, y comprissans s’y limiter,dispositions relativesla propriété, exclusions de garantie et limitation de responsabilité.

15.6        Aucune inscriptionultérieure. Si votre inscription (s) avec ou possibilité d’accéderSix Seconds propriétés, ou tout autre Six Seconds communauté est interrompue par Six Secondsraison de votre violation de toute partie des Conditions, vous acceptez que vous ne tentez pas deréinscrire avec ou accèsSix Seconds Propriétés ou tout Six Seconds communauté parutilisation d’un nom de membre différent ou autrement, et vous reconnaissez que vous ne serez pasdroit de recevoir un remboursement pourfrais liés à ces Six Seconds propriétés auxquellesaccès a étéfin.

16.utilisateurs internationaux.

Six Seconds propriétés sont accessibles depuispays du monde entier et peuvent contenirréférences aux services etcontenus qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Ces références ne signifient pas que Six Secondsintention d’annoncer ces services ou contenu dans votre pays. Six Seconds propriétés sont contrôlés et offerts par Six Seconds de ses installations aux États-Unis d’Amérique. Six Secondsfait aucune représentation que Six Seconds propriétés sont appropriés ou disponibles pourutilisation dansautres endroits. Ceux qui accèdent ou utilisent Six Seconds propriétés d’autres paysfont à leur propre gré et sont responsables deconformité aveclégislation locale.

17. Résolution desdifférends.

S’il vous plaît lire la convention d’arbitrage suivante dansprésente section ( «conventionarbitrage») avec soin. Il vous oblige à arbitrerdifférends avec Six Seconds et limite la manière dont vous pouvez demandersoulagement de nous.

17.1        Application deconventionarbitrage. Vous acceptez que tout litige ou réclamation relative de quelque façon à votre accès ouutilisation du site Web, à tousproduits vendus ou distribués via le site Web, ou à tout aspect de votre relation avec Six Seconds, sera résolu par arbitrage exécutoire, plutôt que au tribunal, sauf que (1)vous pouvezvaloir réclamations en cour des petites créances si vos réclamations admissibles, tant que la question reste dans ce tribunal et avance seulement sur une base individuelle (non classe, non représentative); et (2) vous ou Six Seconds peut demander réparation équitable devanttribunal pour violation ouautre utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle (tels que marques, habillages commerciaux, noms de domaine,secrets commerciaux, droitsauteur et brevets). présent accord d’arbitrage est applicable, sans s’y limiter, toutesréclamations qui ont été ou affirmés survenus avant la datevigueur de ces termes ou toute version antérieure de ces conditions.

 

 

 

 

SI VOUS ACCEPTEZ ARBITRAGE Six Seconds, VOUS ACCEPTEZ avance que vous ne participerez pas OU DEMANDER LE RECOUVREMENT OU MONETAIRE REDRESSEMENT DANS UN CONTRE SIX POURSUITE DÉPOSÉE SECONDES ALLÉGUANT CLASSE, COLLECTIVE ET / OUREPRÉSENTATION SUR VOTRE REVENDICATIONS NOM. PLUTÔT EN ACCEPTANT ARBITRAGE, VOUS POUVEZ APPORTER VOTRE DEMANDE CONTRE LES Six Seconds DANS UN ARBITRAGE INDIVIDUELPROCEDER. SUCCES SURDEMANDESCASTELLES, vous pourriez ATTRIBUÉARGENT OUREDRESSEMENT PAR UN ARBITRE. VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ ÉTÉ AVERTI QUE VOUS POUVEZ CONSULTER UN AVOCAT EN DECIDERCE CONTRAT POUR ACCEPTER, Y COMPRIS CE CONTRAT DE ARBITRAGE.

 

17.2        Règlementarbitrage etForum.  La Loiarbitrage fédérale régit l’interprétation etapplication du présent Accord d’arbitrage. Pour commencer une procédure d’arbitrage, vous devez envoyer une lettre demandantarbitrage etdescriptionvotre demande à notre agent enregistré, Joshua Freedman, Six Seconds de présidentdirecteur général, CP 1985, Liberté, CA 95019, ÉtatsUnis. L’arbitrage sera effectué par JAMS, un fournisseur de règlement extrajudiciaire des différends établie.litiges portantdemandes reconventionnelles et moins250 000 $, non compris les frais etintérêts des avocats, sont soumis àversion de jamsplus récente du Règlementarbitrage rationalisés etprocédures disponibles à http://www.jamsadr.com/rules-streamlined-arbitration/ toutesautres demandes sont soumises àversionplus récente de JAMS du Règlementarbitrage etprocédures exhaustives, disponibles à http://www.jamsadr.com/rules-comprehensive-arbitration/.Les règles de JAMS sont également disponibles à www.jamsadr.com ou en téléphonant au 800-352-5267 JAMS. Si JAMS n’est pas disponible àarbitrage, les parties choisiront un forumarbitrage alternatif. Si l’arbitre estime que vous ne pouvez paspermettre de payer le dépôt de JAMS, administratives, auditives et / ouautres frais et ne peut pas obtenir une dérogation à JAMS, Six Seconds seront les payer pour vous. En outre, Six Seconds remboursera tous les le dépôt de JAMS, administratives, auditives et / ouautres frais pourréclamations totalisant moins de 10 000 $moinsl’arbitre détermine les réclamations sont frivoles.même, Six Seconds ne chercheront pas les honoraires et frais d’avocats en arbitragemoinsl’arbitre détermine les réclamations sont frivoles.

Vous pouvez choisir d’avoir l’arbitrage effectué par téléphone,fonction des observations écrites, ou en personne dans le pays où vous vivez ou dans un autre lieu commun accord. Tout jugement sur la sentence rendue par l’arbitre peut êtrepar tout tribunal compétent.

 

17.3        Autorité dearbitre.L’arbitre, et non un tribunal ouorganisme fédéral, étatique ou local ontcompétence exclusive pour résoudre tout différend relatif à l’interprétation,applicabilité,applicabilité ouformation du présent accord d’arbitragey compris, mais sans s’y limiter à toute réclamation que tout ou partie de cette convention d’arbitrage est nulle ou annulable. L’arbitrage décidera les droits et obligations,cas échéant, de vous et Six Seconds. La procédure d’arbitrage ne sera pas consolidée avec toute autre question ou joint à tout autre cas ouparties. L’arbitre a le pouvoir d’accordermotions dispositives de tout ou partie de toute réclamation. L’arbitre a le pouvoir d’accorderdommages pécuniaires et d’accorder un recours non monétaire ousecoursdispose une personnevertudroit applicable, les règles du forumarbitrage, et l’accord (y compris l’accord d’arbitrage). L’arbitre rend une décision écrite etdéclaration dedécision décrivant les constatations etconclusions essentielles sur lesquelles la sentence, y compris le calcul des dommages attribués. L’arbitre a la même autorité àallégement des prix sur une base individuelle qu’un juge dans une cour de justice aurait. La décision de l’arbitre est définitive et obligatoirevous et nous.

 

17,4        renonciation au procèsjury.VOUS ET Six Seconds RENONCEZ TOUSDROITS CONSTITUTIONNELLE ET RÉVISION ÀCOUR ET POURSUIVRE EN UN PROCÈS EN AVOIR DEVANT UN JUGE OU UN JURY. Vous et Six Secondslieu que faiteschoix toutesréclamations etlitiges sont réglés par voiearbitragevertuprésent accord d’arbitrage, sauf comme indiqué dansarticle 17.1 cidessus. Un arbitre peut accorder sur une base individuelle les mêmes des dommages et intérêts ainsi que le tribunal et doit suivre cet accord comme un tribunal. Cependant, il n’y a pasjuge oujury enarbitrage, etrévision judiciaire d’une sentence arbitrale est soumis àexamen très limité.  

 

17.5        Renonciation des recours collectifs ouconsolidés.TOUTESREVENDICATIONS ET LITIGES DANS LE CADRE DE CE CONTRAT DE ARBITRAGE DOIT arbitrés SUR UNE BASE INDIVIDUELLE ET NON SUR UNE BASE CLASSE, SEULEMENT RELIEF INDIVIDUEL EST DISPONIBLE ET REVENDICATIONS DE PLUS D’UN CLIENT OUUTILISATEUR NE PEUT PAS ÊTRE ARBITRAGE OU CONSOLIDE AVEC CEUX DE TOUTE AUTRECLIENT OUUTILISATEUR. Dans le cas où cet alinéa est jugée invalide ou inapplicable ni vous ni nous avons droit àarbitrage etréclamationslieu etdifférends doivent être résolus par un tribunal comme indiqué àarticle 19.6.

 

17,6        30 jours droit deretrait.Vous avez le droit de retirer des dispositions du présent accord d’arbitrage en envoyantavis écrit de votre décisionse retirer à l’adresse suivante: PO Box 1985, Liberté, CA 95019, ÉtatsUnis Attn: Operations Manager dans30 jours aprèspremière devenant sujet à cette convention d’arbitrage. Votre avis doit inclure votre nom et adresse, votre Six Seconds nomutilisateur (cas échéant), l’adresse emailvous avez utilisé pour configurer votre Six Seconds compte (si vousavez un), et une déclaration sans équivoque que vous voulez retirer de cet arbitrage Accord. Si vous optez du présent Accord d’arbitrage, toutesautres parties de ces conditions continueront à appliquer à vous. Opter du présent Accord d’arbitrage n’a paseffet sur les autres conventions d’arbitrage que vous pourriez avoir actuellement, ou peuvent entrer dans l’avenir, avec nous.

 

17,7        divisibilité. Si une ouparties du présent accord d’arbitrage se trouvent sous la loi invalide ou inapplicable, cette partie ouparties spécifiques doivent être nul et non avenu et être coupé et le reste de la convention d’arbitrage demeurent en vigueur et effet.

 

17,8        Survie deaccord. présent accord d’arbitrage survivrala fin de votre relation avec Six Seconds.

18. Modification.

Nonobstant toute disposition du présent Accord au contraire, nous sommesaccord que si Six Seconds fait tout futur changement important au présent Accord d’arbitrage, il ne sera pas applicable à toute réclamation individuelle (s) que vous aviez déjà donnéavis à Six Seconds.

 

19. Dispositions générales.

19.1        Communicationsélectroniques. Les communications entre vous et Six Seconds utilisentmoyens électroniques, que vous visitiez Six seconds Propriétés ou envoyer Six Seconds e-mails, ou si Six Seconds afficheavis sur Six Seconds Propriétés ou communique avec vous par e-mail. Pourraisons contractuelles, vous (1) consentement à recevoircommunications de Six Seconds sous forme électronique; et (2) conviennent que toustermes et conditions, accords, avis, informations et autres communications que Six Seconds fournit pour vous satisfaire toute exigence légaleque ces communications satisferait si elle devait êtrepar écrit. Ce qui précède ne porte pas atteintevos droits prévusloi.

 

19.2        Release. Vous dégagez Six Seconds Parties et leurs successeurs de réclamations, demandes, toutes pertes, dommages, droits et actions de toute nature, y comprisblessures corporelles,mort etdégâts matériels, qui est directement ou indirectement liées à ou provient de utilisation de Six Seconds propriétés, y comprismais sans s’y limiter, les interactions avec ouconduite d’autres utilisateurs ousites tiers de toute nature résultant en relation avec ou en raison des conditions ou votre utilisation de Six Seconds Propriétés. Si vous êtes résidentCalifornie, vous renoncez Californie SectionCode civil 1542, qui stipule: « Une quittance générale ne se pas aux réclamations dont le créancier ne connaît pas ou soupçonne pas l’existence en sa faveur au moment deexécutionla libération, qui , siconnue par lui doit avoirincidence importante sur son règlement avec le débiteur ». Ce qui précède ne concerne pas toute réclamation, demande, ou des pertes, dommages, droits et actions de toute nature, y comprisblessures,mort oudommages matériels pour toute pratique commerciale abusive par Six Secondsparti ou pour une fraude de partie,tromperie , faux, promesse, fausse déclaration oudissimulation,suppression ouomission d’un fait important danscadre du site ou des services fournistermesprésentes.

19.3        Cession. Les Conditions et vos droits et obligationsvertuprésentes, ne peuvent être cédés, soustraités, délégués ou transférés par vous sansconsentement écrit préalable de Six Seconds, et toute tentativecession,soustraitance,délégation outransfert en violation de ce qui précède sera nulle et annuler.

 

19,4        casforcemajeure. Six Seconds ne peut être tenu responsable de tout retard ou défaut d’exécution résultant de causes échappantson contrôle, y compris, mais sans s’y limiter,actes de Dieu,guerre,terrorisme,émeutes,embargos,actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations ,accidents,grèves oupénuries de moyens de transport,carburant,énergie,maind’Å“uvre oumatériaux. Pourrésidents du RoyaumeUni, si un événementforce majeure quiincidence dans ces conditions de performance Six Seconds de ses obligations, vous pouvez annuler les services concernés par un événementforce majeure qui se poursuit depuis plus de trente (30) jours. Pour annuler s’il vous plaît contacter Six Seconds.

 

19.5        questions, réclamations,revendications. Si vous avez des questions,plaintes ou réclamations relatives à Six Seconds Propriétés, s’il vous plaît nous contacter à: [email protected] ou par courrier à: Six Seconds, CP 1985, Liberté, CA 95019, ÉtatsUnis. Nous feronsnotre mieux pour répondrevos préoccupations. Si vous estimez que vos préoccupations ont été abordéesincomplète, nous vous invitons à noussavoir pour une enquête plus approfondie.

 

19.6        Lieuexclusif. Dans la mesureles parties sont autoriséesvertuprésent accord pour initierlitiges devant un tribunal, vous et Six Seconds conviennent que toutesréclamations etlitiges découlant de ou liée à l’accord sera plaidée exclusivement devant les tribunaux d’État ou fédéraux situés à Santa Cruz County, Californie, ÉtatsUnis.

 

19.7        Droitapplicable. Les conditions et toute action s’y rapportant seront régis et interprétés par etvertu des lois de l’État de Californie, conformément à la Loiarbitrage fédéral, sans donnerà des principes qui prévoient l’application de la loi d’autre juridiction. La ConventionNations Unies surcontrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas à ces conditions.

 

19.8        Choix delangue. Il est la volonté expresse des parties que les conditions et tousdocuments connexes ont été rédigés en anglais. Ces conditions et tout contrat entre nous, ne sont que dans la langue anglaise. C’est la Volontè des partis Que expresse la convention presente les documents Que AINSI Qui rattacent S’y rediges en anglais Soient.

 

19.9        Avis. Où Six Seconds exige que vous fournir une adresse e-mail, vous êtes responsable de fournir Six Seconds avec votre adresse e-mailplus récente. Dans le cas où la dernière adresse e-mailvous avez fourni à Six Seconds n’est pas valide, ou pour quelque raisonn’est pas capable de fournir de vousles avis requis / par les Conditions, l’envoi de Six Seconds de l’e-mail contenanttel avis constitueraavis efficace. Vous pouvez donneravis à Six Seconds à l’adresse suivante: PO Box 1985, Liberté, CA 95019, ÉtatsUnis. Cet avis est réputé avoir été reçu par Six quand secondes par lettre remise parservice de livraisonnuit reconnunational ou par courrier affranchi de classe à l’adresse cidessus.

 

19.10     renonciation. Toute renonciation ou incapacité à appliquer une disposition des Conditions en une seule occasion ne sera pas considéré comme une renonciation à toute autre disposition ou d’telle disposition à toute autre occasion.

 

19,11     divisibilité. Si une partie du présent accord est jugée invalide ou inapplicable, cette partie doit être interprétée de manière à refléter, autant que possible, l’intention initiale des parties, et les parties restantes restera en vigueur.

 

19.12     contrôleexportations. Vous ne pouvez pas utiliser,exportation,importation outransfert Six Seconds Propriétés sauf autorisation parloiÉtatsUnis, les lois de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu Six Seconds propriétés et toute autre loi applicable. En particulier, mais sans s’y limiter, Six Seconds propriétés ne peuvent pas être exportés ou réexportés (a) dans touspays soumisembargoÉtats-Unis, ou (b) à toute personne sur la liste du DépartementTrésorÉtatsUnis Specially Designated Nationals ou le département américain du commercerefusé Liste ou listeentités depersonne. En utilisant Six Seconds Propriétés, vous déclarez et garantissez que (i) vous n’êtes pas situé dans un pays soumis à un embargogouvernementÉtatsUnis, ou qui a été désigné par le gouvernementÉtatsUnistant que pays « soutenantterrorisme » et (ii) vous n’êtes pas inscrits à une listegouvernementÉtatsUnis des partis interdit ou restreint. Vous n’utiliserez également Six Seconds propriétés à des fins interdites parloi américaine. Vous reconnaissez et acceptez queproduits, services ou technologies fournis par Six Seconds sont soumis aux lois et règlements de contrôle des exportations des États-Unis. Vous devez respecter ces lois et règlements et ne doit pas, sansautorisation préalable du gouvernementÉtatsUnis,exportation,réexportation, ou transférerproduits Six Seconds, services ou technologies,soit directement ou indirectement, à tout pays en violation de ces lois et règlements.

 

19.13     Accès et téléchargez l’applicationpartiriTunes. Cesuit s’applique à touteApp Store Sourced application accessible via ou téléchargépartirl’App StoreApple:

(a)           Vous reconnaissez et acceptez que (i) les conditions sont conclues entre vous et Six Seconds seulement, et non Apple, et (ii) Six Seconds, pas Apple, estseul responsable de l’App Store Sourced application etcontenuceluici. Votre utilisation de l’App Store Sourced application doit être conforme aux Conditions App Store de service.

 

(b)           Vous reconnaissez que Apple n’a aucune obligation de fournir des services de maintenance etsoutien enqui concerne l’application App Store sourced.

(c)           En cas de défaillance de l’App Store Sourced Application àconformer à toute garantie, vous pouvezinformer Apple, et Apple remboursera le prix d’achat pour l’App Store Sourced Application à vous et dans la mesure maximale permise par applicableloi, Apple aura aucune autre obligation de garantiece qui concerne l’application App Store sourced. Entre Six Seconds et Apple, toutesautres réclamations, pertes, responsabilités, dommages, coûts ou dépenses imputables à un défautse conformer à toute garantie sera la seule responsabilité de Six Seconds.

 

(d)           Vous et Six Seconds reconnaissez que, entre Six Seconds et Apple, Apple n’est pas chargé de traiter toutesréclamationsvous avez ou toute réclamation d’un tierstrait à l’App Store Sourced application ou votre possession etutilisation de l’App Store provenantapplication, y compris, mais sans s’y limiter: (i) la responsabilité duproduits; (ii) toute réclamation que l’App Store Sourced application ne se conformeà une exigence légale ou réglementaire applicable; et (iii)réclamations découlant deprotection du consommateur ouloi similaire.

 

(e)           Vous et Six Seconds reconnaissez que, en cas de réclamationtiers que l’App Store Sourced application ou votre possession etutilisation de cette App Store Sourced application viole les droits de propriété intellectuelle d’tiers, entre Six Seconds et Apple , Six Seconds, pas Apple, seraseul responsable de l’enquête,défense,règlement etrejet de toute réclamation telle contrefaçon depropriété intellectuelle dans la mesure requise par les conditions.

 

(f)            Vous et Six Seconds reconnaissez et acceptez que Apple et les filiales d’Apple, sont des tiers bénéficiaires des termes comme liés à votre licence de l’App Store Sourced application, et que, àacceptation des termes et conditions du Conditions, Apple auront le droit (et seront réputés avoir accepté le droit)faire respecter les termes comme liés à votre licence de l’App Store Sourced application contre voustant que tiers bénéficiairecelleci.

 

(g)           Sans préjudice des autres termes des Conditions, vous devez respecter toustermes tiers applicables deaccord lorsutilisationl’App Store Sourced application.

19.14     plaintes desconsommateurs. Conformément àCalifornie Code civil §1789.3, vous pouvez rapporterplaintes à l’Unité d’aide aux plaintes de la Division des Servicesconsommateurs de la Californie ministère des Affairesconsommateurs en les contactant par écrit à 400 R Street, Sacramento, CA 95814, ou par téléphone au (800) 952-5210.

 

19.15     Intégralitéaccord. Les termes sont l’accord final, complet et exclusif des parties enqui concerne l’objet des présentes et annule et se confond toutesdiscussions préalables entre les parties enqui concerne ce sujet.

20.dispositions internationales.

Les dispositions suivantes sont applicables que si vous vous trouvez dans les pays énumérés cidessous.

20.1        Royaume-Uni. Un tiers qui ne sont pas partie aux Conditions n’a pasdroittermes des contrats (droits des tiers) de 1999 à appliquer toute disposition des Conditions, mais cela ne porte pas atteintetout droit ou recours de ce tiers qui existe ou est disponibledehors de cette loi.

 

20.2        Allemagne. Nonobstant toutecontraire àarticle 12, Six Seconds est également pas responsable des actes de simple négligence (moins qu’ilscausentblessures oumort d’une personne), sauf si elles sont causées par une violation des obligations contractuelles importantes (vertragswesentliche Pflichten) .

Annexe 1: Formulaire d’annulation

(Remplir et retourner ce formulaire uniquement si vous souhaitez résilier le contrat)

à Six Seconds, CP 1985, Liberté, CA 95019, ÉtatsUnis | ou par courrier électronique à [email protected]:

I / Nous [*] parprésente donne avis que je / nous [*] résilie mon / notre [*] contrat de vente pour la fourniture du service suivant [________],

Ordonné sur [*] / reçu sur [*],

Nom des consommateurs (s),

adresse des consommateurs (s),

Signature du consommateur (s) (uniquement si cette forme est notifiée sur papier),

date

[*] Rayer les mentionsinutiles]

En cas de conflit, la version anglaise de ces termes (voir 6sec.org/terms) a priorité